Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN SOLAR
M. Dominique BREVILLE

Numéro de dépôt :
3516009
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
GREEN SOLAR de Dominique BREVILLE

Présentation de la marque GREEN SOLAR

Déposée le 25 juillet 2007 par monsieur Dominique BREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN SOLAR »

Le déposant est monsieur Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique BREVILLE domicilié(e) 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN SOLAR est expirée depuis le 25 juillet 2017.

Dominique BREVILLE a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS LUXE , ECO MOBILITY , HANDI LUXE , GREEN SCOOTER GS300 ELECTRIC POWER , ID IMAGINE DIFFUSION , GC GREEN CONCEPT , HELP TROTTER , GREEN QUAD GQ300 ELECTRIC POWER , MIEUX A LA MAISON , GREEN KART GK300 ELECTRIC POWER


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


M. Dominique BREVILLE - 6, square du Vivarais,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) : articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau : stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.